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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NANTAISE DES EAUX INGENIERIE
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NANTAISE DES EAUX INGENIERIE L'eau source de progrès
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NANTAISE DES EAUX INGENIERIE L'eau source de progrès
NANTAISE DES EAUX INGENIERIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3767312
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2020
NANTAISE DES EAUX INGENIERIE L\'eau source de progrès de NANTAISE DES EAUX INGENIERIE

Présentation de la marque NANTAISE DES EAUX INGENIERIE L'eau source de progrès

Déposée le 17 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NANTAISE DES EAUX INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NANTAISE DES EAUX INGENIERIE L'eau source de progrès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NANTAISE DES EAUX INGENIERIE domicilié(e) Z.I. de la Gare Rue de la Gironnière - 44980 - SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 940 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque NANTAISE DES EAUX INGENIERIE L'eau source de progrès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767312.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANTAISE DES EAUX INGENIERIE L'eau source de progrès est expirée depuis le 17 septembre 2020.

NANTAISE DES EAUX INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : MINUTAC , SYMAC , NANTAISE DES EAUX INGENIERIE , NANTAISE DES EAUX INGENIERIE Redonner vie à l'eau , ASAC , NANTAISE DES EAUX


NANTAISE DES EAUX INGENIERIE, Société par actions simplifiée - Z.I. de la Gare Rue de la Gironnière - 44980 - SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - France - SIREN 450940325


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Installations pour le traitement des déchets industriels, urbains et agricoles (machines), installations mobiles d'épuration, de dépollution et de traitement de rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers (machines) ; incinérateurs de boues (machines).

Appareils de distribution d'eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; installations de conduites d'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le traitement des eaux usées ; installations mobiles de traitement des eaux usées.

Travaux publics à savoir construction de route, de pont, d'édifices ; service de maintenance de stations d'épuration ; services d'étanchéité ; forage de puits ; installation et entretien d'installations de distribution d'eau et d'assainissement.

Service de traitement des eaux ; purification de l'eau ; services de dépollution et d'épuration des eaux usées, des rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers, notamment à l'état liquide ; services de traitement de matières polluées gazeuses, liquides ou solides.

Services de conseils techniques et d'études techniques en matière de traitement des eaux.